Règlement Intérieur de DIGITAL NEO ACADEMY (DNA)

Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles de fonctionnement et de conduite applicables à tous les participants (stagiaires, formateurs, intervenants, bénévoles) aux formations et activités organisées par DIGITAL NEO ACADEMY (DNA). Il vise à assurer un environnement de travail et d’apprentissage respectueux, serein et propice à l’épanouissement de chacun.

I. Dispositions générales

Article 1:

Champ d’application Le présent règlement intérieur s’applique à toutes les personnes participant aux formations, ateliers, événements et autres activités organisées par DNA, que ce soit dans ses locaux ou dans des locaux extérieurs.

Article 2: Respect des valeurs de DNA

Chaque participant s’engage à respecter les valeurs de DNA, qui sont l’inclusion, la responsabilité, la transmission, l’innovation et l’engagement citoyen.

Article 3: Non-discrimination

Toute forme de discrimination, de harcèlement ou de violence, qu’elle soit verbale, physique ou morale, est strictement interdite. DNA s’engage à garantir un environnement de travail et d’apprentissage exempt de toute forme de discrimination fondée sur l’origine, le sexe, l’orientation sexuelle, l’âge, le handicap, la religion ou toute autre caractéristique personnelle.

Article 4: Laïcité

Conformément aux principes de la laïcité, le port de signes religieux ostensibles est interdit pendant les formations et activités organisées par DNA.

Article 5: Respect du matériel et des locaux

Chaque participant est tenu de respecter le matériel mis à sa disposition et de maintenir les locaux propres et en bon état. Toute dégradation ou perte de matériel sera facturée au responsable.

Article 6: Utilisation du matériel informatique et d’internet

L’utilisation du matériel informatique et de la connexion internet mis à disposition par DNA doit se faire dans le respect des lois en vigueur et des règles de sécurité informatique. Toute utilisation abusive ou illégale est interdite.

Article 7: Propriété intellectuelle

Les supports de formation et les ressources pédagogiques mis à disposition par DNA sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, diffusion ou utilisation non autorisée est interdite.

Article 8: Confidentialité

Chaque participant s’engage à respecter la confidentialité des informations et des données personnelles auxquelles il pourrait avoir accès dans le cadre de sa participation aux formations et activités de DNA.

II. Règles de conduite pendant les formations et activités

Article 9: Ponctualité et assiduité

La ponctualité et l’assiduité sont essentielles pour le bon déroulement des formations et activités. Tout retard ou absence doit être justifié auprès du formateur ou de l’organisateur.

Article 10: Participation active

Chaque participant est encouragé à participer activement aux formations et activités, à poser des questions et à partager ses connaissances et expériences.

Article 11: Respect des consignes

Chaque participant est tenu de respecter les consignes données par les formateurs et les organisateurs.

Article 12: Tenue vestimentaire

Une tenue vestimentaire correcte et appropriée est exigée pendant les formations et activités.

Article 13: Téléphone portable

L’utilisation du téléphone portable est autorisée pendant les pauses, mais doit être évitée pendant les sessions de formation, sauf autorisation expresse du formateur.

Article 14: Consommation de substances illicites

La consommation d’alcool, de drogues ou de toute autre substance illicite est strictement interdite dans les locaux de DNA et pendant les activités organisées par l’association.

III. Dispositions spécifiques aux stagiaires en formation professionnelle

Article 15: Règlement intérieur de l’organisme de formation

Les stagiaires en formation professionnelle sont tenus de respecter le présent règlement intérieur, ainsi que les règles spécifiques de l’organisme de formation partenaire (si applicable).

Article 16: Assiduité et absences

Toute absence non justifiée peut entraîner une exclusion de la formation et la perte du droit à la rémunération (si applicable).

Article 17: Évaluation des compétences

Les stagiaires sont évalués régulièrement sur leurs compétences et leurs acquis. Les résultats de ces évaluations peuvent être pris en compte pour la délivrance du certificat de formation.

IV. Mesures disciplinaires

Article 18: Sanctions

Tout manquement au présent règlement intérieur pourra faire l’objet de sanctions disciplinaires, allant de l’avertissement à l’exclusion définitive de la formation ou de l’activité.

Article 19: Procédure disciplinaire

En cas de manquement au présent règlement intérieur, la personne concernée sera convoquée pour être entendue. Une décision sera prise par la direction de DNA, en tenant compte de la gravité des faits et des circonstances.

V. Dispositions finales

Article 20: Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur peut être modifié à tout moment par la direction de DNA. Les modifications seront portées à la connaissance des participants par tout moyen approprié.

Article 21: Entrée en vigueur

Le présent règlement intérieur entre en vigueur à compter de sa date de signature.

Fait à Paris, le [Date]
[Nom et signature du Président de DNA]